,

Brooklyn : suspension temporaire du jugement dans l’affaire « Zafem »

Le tribunal fédéral de Brooklyn a suspendu, ce lundi 17 novembre, l’exécution du jugement condamnant le musicien haïtien Dener Ceide et sa société à verser un million de dollars à Wiss Joseph et Marie Joseph, reconnus comme propriétaires légaux de la marque « Zafem ». Cette décision, rendue par le juge Brian M. Cogan, ne…

Brooklyn : suspension temporaire du jugement dans l’affaire « Zafem »

Le tribunal fédéral de Brooklyn a suspendu, ce lundi 17 novembre, l’exécution du jugement condamnant le musicien haïtien Dener Ceide et sa société à verser un million de dollars à Wiss Joseph et Marie Joseph, reconnus comme propriétaires légaux de la marque « Zafem ».

Cette décision, rendue par le juge Brian M. Cogan, ne remet toutefois pas en cause le jugement initial prononcé le 26 octobre, qui concluait à un usage commercial non autorisé de la marque par Dener Ceide, en violation du droit de propriété intellectuelle. Selon le tribunal, cette utilisation pouvait induire le public en erreur et nuire aux droits des propriétaires légitimes.

D’après les informations rapportées par le journaliste culturel Carel Pedre, la suspension accordée reste conditionnelle. Le juge Cogan a précisé que l’affaire pourrait être rouverte si deux conditions sont remplies : le paiement des honoraires d’avocats de Wiss Joseph et Marie Joseph par Dener Ceide, ainsi que le dépôt d’une caution de 100 000 dollars auprès du tribunal. Une fois ces obligations satisfaites, les deux parties pourraient reprendre la bataille juridique autour de l’usage du nom « Zafem ».

Pour l’heure, Dener Ceide n’a pas encore réagi publiquement. Cette suspension temporaire lui accorde un court répit, tandis que les fans et observateurs restent dans l’incertitude quant à l’avenir du célèbre nom musical.


En savoir plus sur PressHaiti

Abonnez-vous pour recevoir les derniers articles par e-mail.

En savoir plus sur PressHaiti

Abonnez-vous pour poursuivre la lecture et avoir accès à l’ensemble des archives.

Poursuivre la lecture

Concevoir un site comme celui-ci avec WordPress.com
Commencer